Maison passive

Dépassement de COS pour les maisons passives

Le Chapitre VIII du Code de l’urbanisme s’intitule Dispositions favorisant la performance énergétique et les énergies renouvelables dans l’habitat ayant trait aux articles L128-1 et L128-2. L’article L128-1 du Code de l’urbanisme dispose : Le dépassement du coefficient d’occupation des sols est autorisé, dans la limite de 20 % et dans le respect des autres règles […]

Maison passive, sous-sol et SHON

Dans une maison passive, il est préférable, pour des question d’étanchéité et de thermique, de diminuer significativement les ouverture du sous-sol. La voiture y sera donc bannie. Pour autant, dans la mesure où les ouvertures prévues sont strictement nécessaires à l’aération des locaux, le sous-sol ne constitue pas une surface à comptabiliser dans la surface […]

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