Préparatifs
Juin 2006 : le chantier du projet a démarré sur la base du permis obtenu par l’ancien propriétaire du terrain. Certes, il ne s’agit avant tout que de fouilles et de travaux de préparation du terrain.
Mars 2007 : le résultat des études thermiques est très encourageant. Avec une exigence de besoin en chauffage voulue inférieure à 10 kWh/m².an, il s’avère que, au vu des données climatiques de Nice très favorables, le projet ne nécessiterait pas nécessairement le recours au triple vitrage.
Juillet 2007 : le projet a été remanié. Pour minimiser les ponts thermiques linéiques des huisseries, on a choisi de regrouper les fenêtres. De plus, le sous-sol bénéficiera également d’un apport solaire passif pour éviter qu’il ne soit que déperditif.
Septembre 2007 : parce que le projet a quelque peu changé au fur et à mesure des études techniques, notamment thermiques, mais aussi parce que nous nous étions basés jusqu’alors sur une modification du permis en cours, jamais tout à fait adéquate, nous avons décidé finalement de déposer un nouveau permis de construire. D’un point de vue thermique, PHPP est validé.
Décembre 2007 : le dossier du permis de construire, recevable, est en cours d’instruction.
Janvier 2008 : le permis de construire vient d’être refusé au motif principal que l’aire de manoeuvre des véhicules est insuffisante. Il faut noter que quatre places de stationnement sont exigées par le POS niçois sur notre parcelle, une pour 50 m² de SHON, étant précisé que celle-ci se situe à proximité immédiate des transports collectifs. Certes, il ne faut aucunement en tenir rigueur au fonctionnaire qui n’a fait qu’appliquer le règlement du POS mais on peut toutefois regretter que les dispositions prévoient en France, un minimum de places de stationnement alors que dans la plupart des pays en avance sur la mobilité en ville et la lutte contre leur engorgement ou la pollution atmosphérique (Allemagne, Autriche, Scandinavie, Suisse), c’est un plafond maximum de places de stationnement qu’il faut réaliser dans un projet de construction. Cette approche toute différente n’a pas encore trouvé grâce dans les sphères administratives françaises chargées de l’environnement urbain. Du coup, nous allons très prochainement déposer un nouveau permis. Je me suis fait l’écho également de cette problématique auprès du ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables.
Janvier 2008 : nous avons déposé un nouveau permis de construire qui, espérons-le, corrige les éléments à la source du refus.
Suite : III. – Le permis définitif